Procès verbaux des conseils municipaux

Réunion du Conseil municipal - Avril 2017

SEANCE PUBLIQUE

Le vendredi 14 avril 2017 à 20h30, salle du conseil, Mairie

Conseil municipal Marianne

ORDRE DU JOUR

  • Compte administratif 2016 et affectation du résultat.
  • Budget 2017
  • Taxes
  • Subventions 2017
  • Compte administratif Eau 2016 et affectation du résultat
  • Budget Eau 2017
  • Divers

Les administrés peuvent assister à cette réunion du Conseil municipal sans interventions publiques.
Lire le procés-verbal du Conseil du 24/02/2017 Pv cm 14 avrilPv cm 14 avril (244.16 Ko)

 

Réunion du Conseil municipal - Mars 2017

SEANCE PUBLIQUE

Le vendredi 24 mars 2017 à 20h30, salle du conseil, Mairie

Conseil municipal Marianne

ORDRE DU JOUR

  • Validation et acceptation du plan de financement du projet de travaux par Ingénierie 27 :
    Sécurisation du cheminement piéton - Route de Vesly Rue du Monument et cheminement piéton RD9 Route de Réquiécourt.
  • Urbanisme - Délibération autorisant le maire à ester en défense dans la requête introduite devant le Tribunal administratif de Rouen.
  • Délibération pour déclarer d'intérêt général l'agrandissement du cimetière et sollicitant auprès du préfet le recours à la procédure de déclaration d'utilité publique (DUP) pour exproprier la parcelle.
  • Avancement de grade d'un  agent communal - Création de poste d'adjoint administratif Territorial principal de 2ème classe.
  • Divers - Organisation Elections présidentielles

Les administrés peuvent assister à cette réunion du Conseil municipal sans interventions publiques.
Lire le procés-verbal du Conseil du 24/02/2017 Pv cm 24 marsPv cm 24 mars (248.47 Ko)

 
   

 

Réunion du Conseil municipal - Février 2017

SEANCE PUBLIQUE

Le vendredi 24 février 2017 à 20h30 à la salle polyvalente, Mairie

Conseil municipal Marianne

ORDRE DU JOUR

  • Arrêt du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U)
  • Compétences du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal pour la nouvelle communauté d'agglomération Seine Normandie Agglomération (SNA)
  • Demande de retrait de la commune de Château sur Epte de la communauté de communes Seine Normandie Agglomération
  • Demande d'adhésion de Château sur Epte à la communauté de communes du Vexin normand
  • S.I.E.G.E. (Syndicat Intercommunal de l'Electricité et du Gaz de l'Eure)
  • Subvention voyage scolaire
  • Recensement : indemnités des agents recenseur et coordinateur
  • Divers

 

Les administrés peuvent assister à cette réunion du Conseil municipal sans interventions publiques.

 
Lire le procés-verbal du Conseil du 24/02/2017 Pv cm 24 fevrierPv cm 24 fevrier (299.18 Ko)   

 

Date de dernière mise à jour : vendredi, 05 Mai 2017