Réunion du Conseil municipal, Procès verbaux

Réunion du Conseil municipal - Novembre 2017

SEANCE PUBLIQUE

Le vendredi 10 novembre 2017 à 20h30, salle du conseil, Mairie

Conseil municipal Marianne

ORDRE DU JOUR

1) Adhésion aux prestations sociales pour les agents communaux
2) Adhésion au groupement de commande pour la réalisation du document des risques professionnels
3) Contrat d'assurance statutaire
4) Approbation du rapport de la CLECT sur les attributions de compensations définitives
5) Taxe d'aménagement
6) Acceptation du remboursement d'EDF
7) Contrat Johann GERMOND
8) Vente de la parcelle ZB21
9) Indemnités de la nouvelle trésorière, Mme DAIRIEN Sonia
10) Extension de la maison médicale
11) Divers

Les administrés peuvent assister à cette réunion du Conseil municipal sans interventions publiques.
Lire le procés-verbal du Conseil du 10/11/2017  Pv cm 10 novembre 2017Pv cm 10 novembre 2017 (264.21 Ko)

Réunion du Conseil municipal - Septembre 2017

SEANCE PUBLIQUE

Le vendredi 22 septembre 2017 à 20h30, salle du conseil, Mairie

Conseil municipal Marianne

ORDRE DU JOUR

1) Urbanisme : approbation du P.L.U , droit de préemption urbain, instauration de la déclaration préalable à l'édification d'une clôture et aux travaux de ravalement.

2) SNA (Seine Normandie Agglomération) : retrait des communes de Jouy sur Eure et Fontaine sous Jouy, adhésion de la commune de Saint Aubin sur Gaillon, convention de mise à disposition du service instructeur urbanisme.

3) Boulangerie : choix des entreprises retenues pour les travaux.

4) SIEGE : redevance occupation de domaine public gaz et électricité 2017 (RODP).

5) Vente parcelle communale section ZB N°21.

6) Divers.

Les administrés peuvent assister à cette réunion du Conseil municipal sans interventions publiques.
Lire le procés-verbal du Conseil du 22/09/2017  Pv cm 22 septembre 2017Pv cm 22 septembre 2017 (340.82 Ko)

Réunion du Conseil municipal - Juillet 2017

SEANCE PUBLIQUE

Le vendredi 7 juillet 2017 à 20h30, salle du conseil, Mairie

Conseil municipal Marianne

ORDRE DU JOUR

1) Retrait de Chateau-sur-Epte de la communauté de communes Seine Normandie Agglomération (SNA)

2) Reprise de la compétence périscolaire par notre commune

3) Tarifs et règlement des activités périscolaires années 2017/2018

4) Création d'un poste animatrice périscolaire

5) Modification du régime indemnitaire du personnel communal suite aux évolutions réglementaires

6) Avancement d'un agent communal

7) Achat de la parcelle de terrain agrandissement cimetière

8) EAU : contrat de prestations services SUEZ

9) RYTHMES SCOLAIRES: retour aux 4 jours rentrée de septembre 2017

10) Divers

Les administrés peuvent assister à cette réunion du Conseil municipal sans interventions publiques.
Lire le procés-verbal du Conseil du 07/07/2017  Pv cm 7 juillet 2017Pv cm 7 juillet 2017 (238.86 Ko)

Réunion du Conseil municipal - Avril 2017

SEANCE PUBLIQUE

Le vendredi 14 avril 2017 à 20h30, salle du conseil, Mairie

Conseil municipal Marianne

ORDRE DU JOUR

  • Compte administratif 2016 et affectation du résultat.
  • Budget 2017
  • Taxes
  • Subventions 2017
  • Compte administratif Eau 2016 et affectation du résultat
  • Budget Eau 2017
  • Divers

Les administrés peuvent assister à cette réunion du Conseil municipal sans interventions publiques.
Lire le procés-verbal du Conseil du 24/02/2017 Pv cm 14 avrilPv cm 14 avril (244.16 Ko)

 

Réunion du Conseil municipal - Mars 2017

SEANCE PUBLIQUE

Le vendredi 24 mars 2017 à 20h30, salle du conseil, Mairie

Conseil municipal Marianne

ORDRE DU JOUR

  • Validation et acceptation du plan de financement du projet de travaux par Ingénierie 27 :
    Sécurisation du cheminement piéton - Route de Vesly Rue du Monument et cheminement piéton RD9 Route de Réquiécourt.
  • Urbanisme - Délibération autorisant le maire à ester en défense dans la requête introduite devant le Tribunal administratif de Rouen.
  • Délibération pour déclarer d'intérêt général l'agrandissement du cimetière et sollicitant auprès du préfet le recours à la procédure de déclaration d'utilité publique (DUP) pour exproprier la parcelle.
  • Avancement de grade d'un  agent communal - Création de poste d'adjoint administratif Territorial principal de 2ème classe.
  • Divers - Organisation Elections présidentielles

Les administrés peuvent assister à cette réunion du Conseil municipal sans interventions publiques.
Lire le procés-verbal du Conseil du 24/02/2017 Pv cm 24 marsPv cm 24 mars (248.47 Ko)

 
   

 

Réunion du Conseil municipal - Février 2017

SEANCE PUBLIQUE

Le vendredi 24 février 2017 à 20h30 à la salle polyvalente, Mairie

Conseil municipal Marianne

ORDRE DU JOUR

  • Arrêt du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U)
  • Compétences du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal pour la nouvelle communauté d'agglomération Seine Normandie Agglomération (SNA)
  • Demande de retrait de la commune de Château sur Epte de la communauté de communes Seine Normandie Agglomération
  • Demande d'adhésion de Château sur Epte à la communauté de communes du Vexin normand
  • S.I.E.G.E. (Syndicat Intercommunal de l'Electricité et du Gaz de l'Eure)
  • Subvention voyage scolaire
  • Recensement : indemnités des agents recenseur et coordinateur
  • Divers

 

Les administrés peuvent assister à cette réunion du Conseil municipal sans interventions publiques.

 
Lire le procés-verbal du Conseil du 24/02/2017 Pv cm 24 fevrierPv cm 24 fevrier (299.18 Ko)   

 

Date de dernière mise à jour : lundi, 20 Novembre 2017

 

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